BELLE VENTE

Conditions générales de vente :
La vente se fera expressément au comptant et les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication :
18.06 % TTC. Pour les lots volontaires
14.40 % TTC. Pour les lots judiciaires
Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
Paiement :
Le paiement du ou des lot(s) aura lieu au comptant, pour l'intégralité du prix, des frais et des taxes.
L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants :
 en numéraires : jusqu'à 3000€ pour les particuliers résident français et 15000€ pour les ressortissants étrangers.
 par carte bancaire
 par chèque (En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété des lots n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Pour les acquéreurs non connus de l’étude, en cas de règlement par chèque, la délivrance de la marchandise pourra être retardée jusqu’à l’encaissement de ce dernier).
 par virement bancaire. En cas de paiement par virement par l’adjudicataire, le transfert de propriété des lots n’aura lieu qu’après réception du virement.
Dans tous les cas, les adjudicataires devront contrôler le contenu des lots qui leur seront délivrés. Aucune réclamation ne sera acceptée.
La délivrance des objets adjugés s’effectue sur le lieu de la vente après complet paiement par l’adjudicataire. En cas d’enchères à distance, l’adjudicataire, qui doit alors en faire la demande expresse, peut solliciter dans la mesure du possible que l’objet adjugé lui soit transporté à l’adresse qu’il communiquera au commissaire – priseur. Le transport s’effectuera aux risques et périls de l’adjudicataire qui pourra néanmoins, à ses frais et pour son compte, demander expressément au commissaire – priseur de souscrire une assurance garantissant la perte ou la détérioration de l’objet à l’occasion du transport. En sus des frais d’envoi, une taxe forfaitaire de 15 euros sera demandée pour les opérations liées à l’expédition sans pour autant que le commissaire – priseur soit tenu responsable en cas de casse ou de détérioration.
ORDRES D’ACHAT : Le Commissaire – Priseur ou son représentant qualifié se charge d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur sont confiés, (en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente).