Les ventes aux enchères de Alliance-Enchères

DECORATIONS, ORDRES DE CHEVALERIE
> ARMES, ARMES DE CHASSE ET DE TIR
> MILITARIA

Décorations, ordres de chevalerie, tableaux, gravures, livres, papiers, brevets, figurines Riffet, bronzes, broderies, armes blanches, armes à feu, armes de chasse et de tir (vendues selon la léfislation en vigueur), équipements, insignes...

Experts :
Décorations, ordres de chevalerie :
Jean-Christophe PALTHEY - Expert CEA
1, rue Pierre Fontaine - 75009 Paris
T. +33 (0)1 42 81 18 33 - palthey@phaleristic.com
http://www.phaleristic.com

Armes et militaria :
Gaëtan BRUNEL - Expert CEA
40, avenue de Ségur - 75015 Paris
T. +33 (0)1 45 67 12 81 - F. +33 (0)1 45 67 12 85
gaetan.brunel@carces.fr

Exposition :
vendredi 30 mai de 14h à 18h
Samedi 31 mai de 10h à 12h et de 14h à 18h
Dimanche 1er juin de 10h à 12h



> Cliquez ici pour obtenir les résultats de cette vente

Dimanche 01 juin 2008 à 14h00

Hôtel des ventes d'Evreux
63, rue Isambard
27000 Evreux
Tel : +33 (0)2 32 33 13 59
Fax : +33 (0)2 32 33 46 11

Renseignements : Jérôme DREGE
T. +33(0)1 44 26 05 99

Une question
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Conditions générales de vente :


La vente est faite expressément au comptant.
L’adjudicataire est le plus offrant et dernier enchérisseur et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.
L’adjudicataire paiera, en sus des enchères, par lot, les frais suivants : 20 % T.T.C. (dont T.V.A. 19,6 % ou T.V.A. (taux réduit) 5,5 % pour les livres).
La vente est conduite en Euros (€). Le paiement s’effectue en Euros (€), par chèque (pour les chèques tirés sur une banque étrangère, le coût du traitement sera facturé à l’acquéreur), ou espèces (pour les particuliers, jusqu’à un montant inférieur ou égal à 3 000 € par vente, frais et taxes compris ; pour les commerçants, jusqu’à un montant inférieur ou égal à 750 € par vente, frais et taxes compris).
En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement du chèque. Aucun objet ne sera délivré avant le paiement de l’intégralité des sommes dues par l’adjudicataire.
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité d’Alliance Enchères sous réserve des modifications verbales annoncées pendant la vente et portées au procès verbal. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage et petits accidents. Les dimensions inscrites au catalogue sont données à titre indicatif.
Une fois l’adjudication prononcée, l’objet est placé sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire et les frais de magasinage sont à sa charge.
La vente se fait suivant l’ordre du catalogue, toutefois, le commissaire-priseur et les experts se réservent le droit de changer l’ordre de présentation, diviser ou regrouper certains lots selon les nécessités de la vente. Le commissaire-priseur est libre de fixer l’ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s’y conformer.
En cas de contestation au moment de l’adjudication ou s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet, celui-ci sera immédiatement remis en adjudication au prix de départ et l’ensemble du public admis à enchérir de nouveau.


ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE

Alliance Enchères et les experts se chargent d’exécuter les ordres d’achat qui leur sont confiés par les personnes ne pouvant assister à la vente.
Les ordres d’achat ne seront pris en considération que s’ils sont confirmés par écrit et accompagnés d’un relevé d’identité bancaire ou référence de carte bancaire et reçus au moins 24 heures avant la vente.
Alliance Enchères et les experts ne pourront être tenus pour responsables en cas de mauvaise exécution ou manquement dans l’exécution des ordres d’achat ou en cas d’incident téléphonique.

EXPÉDITION DES LOTS

Alliance Enchères, à la demande des adjudicataires, peut se charger, à leurs frais, d’expédier certains lots. Ce service ne peut être assuré pour toutes les catégories d’objets. Il sera étudié au cas par cas et une décharge de responsabilité devra être signée par le demandeur.
Lorsque l’expédition des objets ne pourra pas être assurée par Alliance Enchères, une liste de transporteurs pourra être fournie à notre clientèle.
FUSILS et CARABINES de CHASSE de 5è et 7è Catégories

CONDITIONS SPÉCIALES POUR L'ACHAT DES ARMES
DE 5è ET 7è CATÉGORIES

Pour l'achat des armes de 5ème et 7ème catégories une pièce d'identité est exigée, de plus suivant le décret n°98-1148 du 16 décembre 1998 applicable au 1er Janvier 1999: 1 permis de chasse ou une licence de tir en cours de validité.

"Art.5 - Après l'art. 23 du décret du 6 mai 1995, il est inséré:

Art.23-I - Sauf lorsqu'elle est faite en vue de transfert vers un autre Etat membre de la Communauté européenne ou de l'exportation vers un pays tiers, l'acquisition des armes, éléments d'armes, munitions ou éléments de munitions de la 5è catégorie est subordonnée à la présentation, suivant le cas, d'un permis de chasser revêtu du visa et la validation de l'année en cours ou de l'année précédente, d'une licence de chasse en cours de validité ou d'une licence de tir d'une fédération sportive."

Conditions de vente aux résidents de la Communauté Européenne:

- Les armes de 5ème catégorie à un coup par canon lisse, les armes d'alarme, les armes à tir ayant une énergie inférieure à 10 joules et les armes de 8ème catégorie, leur vente est libre.

- Les armes de 5ème et 7ème catégorie soumises à déclaration, ne peuvent être vendues qu'à un résident de la Communauté Européenne possédant la carte de résident français ou sur présentation du formulaire n°12, après avoir obtenu le Permis de Transfert.

Les armes de chasse et de tir modernes sont vendues dans l’état sans garantie



453 lots
dans 16 pages
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